Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECODELICES
Etablissements DUCROS & FILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1187175
Date de dépôt :
12/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DECODELICES

Déposée le 12 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DUCROS & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECODELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements DUCROS & FILS domicilié(e) 26170 BUIS-LES-BARONNIES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque DECODELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 29 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DECODELICES est expirée depuis le 12 novembre 1991.

Etablissements DUCROS & FILS a également déposé les autres marques suivantes : PERSILLOU , SALADOU , LES DEUX MAINS , PESCADOU , SPAGHETTINI , GEL DUC , RIZDOR , DUCROS NOBLESSE QUALITE , SALAGOU , COQUELIN


Etablissements DUCROS & FILS (S.A.R.L.) - 26170 BUIS-LES-BARONNIES. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription - Transmission de propriété n°23944 - Publication au BOPI

Colorants alimentaires.Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.